Concertation préalable sur la phase 2 de la ZAC Coteaux-Beauclair
Cette 2e phase prévoit un programme immobilier mixte, avec des logements, des commerces et des tiers-lieux, une maison de santé, un équipement sportif et des…
Aménagement urbain
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Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Grand Paris Grand Est
L’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Grand Paris Grand Est a été prescrite par délibération du conseil de territoire du 3 juillet 2018.…
Déposer en ligne sa demande d’urbanisme grâce au guichet numérique des autorisations d’urbanisme (GNAU)
Ce dispositif de dématérialisation est ouvert aux particuliers, entreprises, professionnels de l’urbanisme : notaires, géomètres, architectes, maîtres d’œuvre, etc.
S’informer sur les risques naturels, technologiques et de pollution des sols
La loi du 30 juillet 2003 sur la prévention des risques naturels et technologiques et la réparation des dommages a institué l’obligation d’information des acquéreurs…
Bénéficier de la fibre optique
L’ensemble de Rosny bénéficie d’un réseau très haut débit, en fibre optique. Le déploiement de l’infrastructure est considéré comme terminé par Orange.
Comprendre les travaux d’enfouissement des réseaux
Des travaux d’enfouissement des réseaux électriques et de télécommunications débutent au premier trimestre 2019. Cela va forcément (de près ou de loin) vous impacter. Mais…
Règlement local de publicité
Qu’il s’agisse d’un projet de publicité, d’enseigne ou de pré-enseigne, l’exploitant d’un dispositif doit obtenir une autorisation municipale avant toute réalisation.
Programme local de l’habitat (PLH)
Rosny-sous-Bois s’est lancée en juillet 2011 dans l’élaboration de son premier PLH, document prospectif sur six ans concernant la construction de logements et la réhabilitation…
La taxe d’aménagement
La taxe d’aménagement est destinée au financement des équipements publics de la commune.
Le plan local d’urbanisme (PLU)
Approuvé le 19 novembre 2015, le plan local d’urbanisme (PLU) est un document prospectif qui encadre le développement urbain de la commune pour les années…