Aménagement urbain
Liste des articles
11 élément(s)
Projet d’installation d’une antenne-relai au 37, rue Jules-Ferry
Lorsqu’un opérateur de téléphonie mobile envisage une nouvelle implantation ou une modification substantielle d’une antenne-relai existante, il réalise un dossier d’information que le public peut…
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Grand Paris Grand Est
L’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Grand Paris Grand Est a été prescrite par délibération du conseil de territoire du 3 juillet 2018.…
Déposer en ligne sa demande d’urbanisme grâce au guichet numérique des autorisations d’urbanisme (GNAU)
Ce dispositif de dématérialisation est ouvert aux particuliers, entreprises, professionnels de l’urbanisme : notaires, géomètres, architectes, maîtres d’œuvre, etc.
S’informer sur les risques naturels, technologiques et de pollution des sols
La loi du 30 juillet 2003 sur la prévention des risques naturels et technologiques et la réparation des dommages a institué l’obligation d’information des acquéreurs…
Bénéficier de la fibre optique
L’ensemble de Rosny bénéficie d’un réseau très haut débit, en fibre optique. Le déploiement de l’infrastructure est considéré comme terminé par Orange.
Comprendre les travaux d’enfouissement des réseaux
Des travaux d’enfouissement des réseaux électriques et de télécommunications débutent au premier trimestre 2019. Cela va forcément (de près ou de loin) vous impacter. Mais…
Règlement local de publicité
Qu’il s’agisse d’un projet de publicité, d’enseigne ou de pré-enseigne, l’exploitant d’un dispositif doit obtenir une autorisation municipale avant toute réalisation.
Programme local de l’habitat (PLH)
Rosny-sous-Bois s’est lancée en juillet 2011 dans l’élaboration de son premier PLH, document prospectif sur six ans concernant la construction de logements et la réhabilitation…
La taxe d’aménagement
La taxe d’aménagement est destinée au financement des équipements publics de la commune.